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Comment passer à la condensation avec un conduit de fumée collectif en copropriété ?

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En copropriété, le passage de chaudières individuelles gaz basse-température à des chaudières gaz à condensation peut nécessiter des travaux sur les parties communes. Nous vous expliquons pourquoi dans cet article.

Ce que dit la réglementation

Depuis quelques années, un grand nombre règlementations européennes et nationales ont été votées pour limiter la vente de produits énergivores et polluants. Nous avons pu voir l’apparition des étiquettes énergétiques sur les lave-vaisselles ou les réfrigérateurs. Cette évolution est également visible avec des interdictions de vente sur certains types d’ampoules.

Le même type de réglementation a été mis en place concernant les systèmes de chauffage, toujours dans le but de contribuer à la réduction de la consommation énergétique et des émissions polluantes. Depuis septembre 2018, le dernier volet du règlement Européen n 813/2013 faisant parti de la directive ErP (Energy Related Products) est entré en application. Le législateur a donc traduit en droit français ce règlement qui interdit l’utilisation de chaudière émettant plus de 56 mg d’oxydes d’azote (NOx) par KWhPCS de combustible consommé. Autre point, l’utilisation des chaudières gaz individuelle de type B1 (non condensation) a été limitée à 2 cas bien spécifiques :

  • Avec un conduit collectif d’évacuation des fumées
  • Avec un conduit individuel de plus de 10m

Les fabricants de chaudières s’adaptent

De fait, tous les fabricants ont dû innover et proposer des chaudières basses températures dites « Bas NOx » répondant aux nouvelles normes d’émissions polluantes. Les chaudières basses températures dites « classiques » ne sont plus commercialisées en France depuis septembre 2018.

Bien évidemment, les chaudières gaz à condensation sont fortement privilégiées et encouragées par les différentes aides financières : Crédit d’impôts, Prime Coup de pouce Chauffage, programme de rénovation de l’Anah Habiter Mieux (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat).

La complexité du passage à la condensation

En copropriété, il existe plusieurs types de systèmes de chauffage, entre autre :

  • Réseau de chaleur
  • Chaudière collective
  • Chaudière individuelle avec conduits d’évacuation des fumées individuel
  • Chaudière individuelle avec conduits d’évacuation des fumées collectif

Les problèmes de mises en œuvre concernent principalement le dernier cas, lorsque les appartements sont équipés de chaudières individuelles basse température raccordées à des conduits d’évacuation des fumées collectifs. La complexité dans ce cas réside dans le fait que le passage aux chaudières à condensation doit être réalisé dans tous les logements en même temps.

En effet, le conduit d’évacuation des fumées doit être complètement modifié et rénové. Il sera alors impossible de raccorder sur ce nouveau conduit les anciennes chaudières basses températures. Dans le cadre de travaux de ce type, il est fortement conseillé aux copropriétaires de contacter un installateur spécialisé qui pourra réaliser une étude et des propositions adaptées, tant pour les travaux sur les parties collectives que pour le remplacement des chaudières individuelles pour tous les copropriétaires.

Les aides financières disponibles

Afin d’accompagner les copropriétaires dans ces travaux d’amélioration énergétique, il existe plusieurs dispositifs permettant de réduire le cout des travaux.

  • Programme des CEE – Certificat d’économie d’énergie – et la prime coup de pouce chauffage
  • Programme Habiter Mieux Copropriété pour la prise en charge d’une partie des travaux de rénovation du conduit collectif

Pour rendre ces travaux sur les parties communes accessibles, Domofinance peut également accompagner votre copropriété grâce au Prêt Personnel Copropriété.

En complément de ces aides, il est possible pour chaque propriétaire, en fonction de sa situation, de bénéficier des aides individuelles pour l’installation d’une chaudière gaz condensation en remplacement d’une chaudière basse température.

Prêts copropriété

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